Sortez Plus

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Sortez plus est une marque déposée et appartenant aux Editions du Midi
dont le siège social est situé16 rue du Mandarinier 11100 NARBONNE

Directeur de la publication : M. Philippe COMBE

Graphisme et réalisation : Blue Palm

Hébergement physique : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – RCS Roubaix – Tourcoing – Siret : 424 761 419 00045 – APE : 6202A

1. PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles Sortez Plus met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de Sortez Plus à l’adresse URL suivante www.sortezplus.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site www.sortezplus.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Sortez Plus. Toute représentation, reproduction, ou exploitation partielle ou totale des contenus et des services proposés par le site www.sortezplus.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite au préalable par Sortez Plus est strictement interdite et sera susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. LIENS HYPERTEXTES

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4. RESPONSABILITÉ DE SORTEZ PLUS

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5. ACCÈS AU SITE

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6. ÉVOLUTION DES CONDITIONS D’UTILISATION

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7. DROIT APPLICABLE

Le présent site ainsi que ses conditions d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. Toute contestation non résolue à l’amiable entre les parties sera soumise aux tribunaux français qui seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

8. INFORMATIONS NOMINATIVES

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